Mairie – PLU


0 Résumé non technique et textes régissant l’enquête publique


1 rapport de présentation


2 PADD


3 OAP


4 règlement graphique


5 règlement écrit


6 annexes

6-1 servitudes d’utilité publique

6-2 annexes sanitaires

6-3 classement sonore des infrastructures

6-4 délibérations du conseil municipal

7 avis des PPA et réponses de la commune à l’avis des PPA

 

8 Les courriels reçus en mairie au cours de l’enquête publique.

Courriel Eric Alonzo

Courriel Pierre Treffel

Courriel Roland Charlou

Courriel Xavier Jaspar

Courriel Pham – Moniez

Courriel Alain Bain

Courriel Jean-Luc Ladan

Courriel Vincent Rusé

Courriel Olivier Martin

Courriel Estelle Lancou

Courriel Nicolas Blondeau

Courriel Gwenaëlle et Sébastien Sanchez

Courriel Timothy Drayson

 

9 – Le rapport d’enquête du commissaire enquêteur.

Rapport El.PLU PRIMELIN -Mairie pdf